Règlement intérieur (Révision Juin 2024)

Modalités d’inscription

Article 1 : Tout adhérent s'inscrivant aux AIL, accepte tacitement le règlement ci-dessous

Article 2 : Pour les activités physiques, il faut être en mesure de fournir un  document prouvant l'aptitude à pratiquer cette activité.

Article 3 : les ré-inscriptions des anciens élèves ainsi que des nouvelles inscriptions se font généralement à partir du 1er Septembre

sur le site https://ail-jouques.assoconnect.com, mais les inscriptions sont possibles toute l’année dans la mesure des places disponibles.

Tarifs et Paiements

Article 4 : Le montant de l’adhésion et de la cotisation pour les cours, sont définis par le Conseil d’Administration et sont fixés

avant le début d’une nouvelle année scolaire. Les tarifs sont valables pour toute l’année scolaire (de septembre à juin).

Article 5 : Une fois les séances d’essais passées, toute personne qui désire s'inscrire aux AIL doit payer les frais d’adhésion

et de cotisation. L'inscription porte obligatoirement sur une année complète. Le paiement peut toutefois, à la demande

de l'adhérent, être effectué en plusieurs fois (10 maximum). L’association accepte les chèques, à condition qu’ils soient

tous fournis en début d’année (leurs encaissements seront répartis uniformément sur l’année), les virements bancaires

(à privilégier quand c’est possible), les chèques vacances ancv, les coupons sport ainsi que la carte collégien.

Article 6 : Les remboursements de cotisation (hors frais d’inscription), suite à une non-participation d'un adhérent à

une activité à laquelle il s'était préalablement inscrit, ne seront possibles qu'en cas de déménagement, de maladie prolongée

justifiée par un certificat médical.

Article 7 : Les tarifs sont non négociables, ils ont été calculés au plus juste pour pouvoir financer les salaires et cotisations

URSSAF des professeurs de l’association.

Article 8 : Le premier paiement s’effectuera obligatoirement en début d’année scolaire, avant le 30 septembre et le

dernier paiement obligatoirement avant le 30 juin de l’année suivante.

Organisation des cours

Article 9 : Un nombre minimum de participants est nécessaire au fonctionnement des cours collectifs. En conséquence,

les cours n'ayant pas recueilli un nombre suffisant de participants sont susceptibles d'être regroupés avec d'autres ou

supprimés. La décision est prise par le Conseil d'Administration; le nombre minimum d’inscrits sera défini tous les ans

à chaque Assemblée Générale.

Article 10 : Les animateurs des différentes activités sont recrutés par l’association selon des critères de compétence et de diplôme.

Article 11 : Les horaires des cours sont définis par les professeurs. Ils tiennent compte du planning d'occupation des locaux

établi à la rentrée en concertation avec la municipalité et dans la mesure du possible des contraintes de l’adhérent.

Article 12 : Chaque adhérent s'engage à respecter les locaux et les biens mis à sa disposition. Les animateurs doivent veiller

à la bonne tenue des locaux mis à leur disposition. En les quittant, ils doivent les laisser dans l'état où ils les ont trouvés,

éteindre les lumières et fermer portes et fenêtres. La discipline exigée au sein de l’association a pour base la bonne tenue

et le respect des réglementations publiques en vigueur. Conformément à la loi, il est interdit de fumer dans les locaux.

Les issues de secours ne doivent être utilisées qu'en cas de nécessité absolue.

Article 13 : Les adhérents doivent respecter strictement les horaires. Les parents ou représentants légaux doivent amener

leurs enfants dans la salle de cours et ne les y laisser qu'après avoir constaté la présence de l'animateur. Ils doivent les récupérer

dans les locaux à l'issue du cours. L’association ne peut être tenue pour responsable des accidents qui pourraient survenir

en dehors de la salle de cours.

Article 14 : En cas d’absence, les animateurs sont tenus d'informer le plus tôt possible le secrétariat ainsi que les élèves

concernés. Ils sont tenus de rattraper ces absences en proposant un autre créneau horaire.

Article 15 : En cas d’absence, les élèves sont tenus d'informer le plus tôt possible le professeur. C’est au professeur de décider

si la séance va être rattrapée ou non, mais ce n’est pas pour lui une obligation.

Article 16 : Les différents comptes rendus relatant la vie associative ainsi que toutes les informations utiles aux adhérents

seront communiqués à partir des adresses mails fournies en début d’année sur le site https://ail-jouques.assoconnect.com.

Article 17 : En cas de non-respect du présent règlement, le Conseil d’Administration se réserve le droit d’exclure l’adhérent.